Droit notarial (
28
RÉSULTATS)

Fiscalité des affaires

Fiscalité des affaires

Auteur(s) : Lefeuvre André
Droit notarial 15.04.2006 ISBN :  9782729826550
Qu'elles soient constituées sous la forme individuelle ou de sociétés, les entreprises commerciales sont soumises à de multiples impôts, principalement l'impôt sur les bénéfices et la TVA, ainsi qu'à de nombreuses obligations à l'égard de l'administ...Lire la suite
LIVRE
29,00€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Droit rural

Droit rural

Auteur(s) : Barabé-Bouchard Véronique, Hérail Marc
Droit notarial 27.11.2007 ISBN :  9782729834777
Consulter la nouvelle édition
Au confluent de nombreuses disciplines, le droit rural est un droit complexe, composé à la fois de règles qui lui sont propres — statut du fermage, contrôle des structures, aménagement foncier — et de règles empruntées aux multiples branches du droi...Lire la suite
LIVRE
25,40€
Indisponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Fiscalité des successions. 2e édition mise à jour

Fiscalité des successions. 2e édition mise à jour

Auteur(s) : Eliard Franck
Droit notarial 26.06.2008 ISBN :  9782729839208
Consulter la nouvelle édition
La loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions, la loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat (TEPA) du 21 août 2007, ainsi que les récentes lois de finances ont bouleversé le paysage de la fiscalité successorale. Une refont...Lire la suite
LIVRE
25,40€
Indisponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit

Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit

Auteur(s) : Eliard Franck, en collaboration avec Robert Brochard
Droit notarial 01.10.2008 ISBN :  9782729840273
Exposer clairement et précisément à l’aide d’exemples simples des règles qui le sont beaucoup moins : voici l’objectif avoué des auteurs de cet ouvrage consacré au démembrement de propriété. L’expérience conjuguée de l’un, en tant que juriste au CRI...Lire la suite
LIVRE
29,50€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Ventes d'immeubles à construire ou à rénover

Ventes d'immeubles à construire ou à rénover

Auteur(s) : Zalewski Vivien
Droit notarial 09.11.2010 ISBN :  9782729861445
Consulter la nouvelle édition
Le vendeur d’un immeuble peut s’engager au-delà du droit commun de la vente. Il peut construire l’immeuble ou le rénover moyennant versement par l’acquéreur du prix au fur et à mesure de l’avancement des travaux. Lorsque l’immeuble ressortira du sec...Lire la suite
LIVRE
25,40€
Indisponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Droit rural - 2e édition mise à jour

Droit rural - 2e édition mise à jour

Auteur(s) : Barabé-Bouchard Véronique, Hérail Marc
Droit notarial 08.11.2011 ISBN :  9782729870478
Au confluent de nombreuses disciplines, le droit rural est un droit complexe, composé à la fois de règles qui lui sont propres (statut du fermage, contrôle des structures, aménagement foncier rural, etc.) et de règles empruntées aux multiples branches...Lire la suite
LIVRE
32,00€
Impression à la demande
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Assurance sur la vie et pratique notariale

Assurance sur la vie et pratique notariale

Auteur(s) : Pierre Philippe, Delpérier Jean-Marie. Préface de Pierre-Luc Vogel
Droit notarial 05.03.2013 ISBN :  9782729877132
De la théorie à la pratique… tel est l’objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objec...Lire la suite
LIVRE
25,40€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Sûretés immobilières

Sûretés immobilières

Auteur(s) : Foix Christian, Corgas Cristina
Droit notarial 04.06.2013 ISBN :  9782729873400
Le droit des sûretés immobilières connaît depuis quelques années un véritable renouveau. Renouveau législatif d’abord qui le renforce et propose au praticien un arsenal d’instruments originaux, parfois complexes, pour certains encore peu usités, mais ...Lire la suite
LIVRE
25,40€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Le testament

Le testament

Auteur(s) : Eliard Franck, Brochard Robert
Droit notarial 22.10.2013 ISBN :  9782729881559
Qu’il en soit l’instigateur, le rédacteur, le dépositaire ou l’exécutant, le notaire voit fréquemment son image associée à celle du testament. Les chroniques judiciaires et « people » alimentent et entretiennent cette complicité. Parce qu’il est d’un...Lire la suite
LIVRE
25,40€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Rupture du couple : effets patrimoniaux. Divorces et séparation, rupture de PACS et de concubinage

Rupture du couple : effets patrimoniaux. Divorces et séparation, rupture de PACS et de concubinage

Auteur(s) : Favier Yann
Droit notarial 03.02.2015 ISBN :  9782340002999
Composante essentielle du droit patrimonial de la famille, la liquidation des intérêts patrimoniaux des couples mariés et non mariés constitue l’enjeu principal dans les ruptures de couple. Le droit patrimonial de la rupture de couple appelle en effet...Lire la suite
LIVRE
29,50€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
FORMAT NUMÉRIQUE
24,99€
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Baux d’habitation. Congés et droits de préemption

Baux d’habitation. Congés et droits de préemption

Auteur(s) : Zalewski-Sicard Vivien
Droit notarial 16.02.2016 ISBN :  9782340010192
La loi ALUR du 24 mars 2014 et la loi Macron du 6 août 2015 ont apporté d’importantes modifi cations aux règles des baux d’habitation. Il en va particulièrement ainsi pour les congés pouvant être délivrés par le bailleur mais également pour les droi...Lire la suite
LIVRE
39,00€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
FORMAT NUMÉRIQUE
32,99€
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Les ventes d'immeubles à construire et à rénover - 2e édition

Les ventes d'immeubles à construire et à rénover - 2e édition

Auteur(s) : Zalewski-Sicard Vivien
Droit notarial 26.07.2016 ISBN :  9782340012448
De la théorie à la pratique… tel est l’objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objec...Lire la suite
LIVRE
34,00€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
FORMAT NUMÉRIQUE
28,99€
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Liquidations - Exercices corrigés - 2e édition

Liquidations - Exercices corrigés - 2e édition

Auteur(s) : Le Guidec Raymond
Droit notarial 09.01.2017 ISBN :  9782340016118
Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais aussi liquidation des patrimoines des partenaires ou des c...Lire la suite
LIVRE
35,00€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
FORMAT NUMÉRIQUE
29,99€
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Droit international privé et droit notarial

Droit international privé et droit notarial

Auteur(s) : Marmisse-d'Abbadie d'Arrast Anne
Droit notarial 10.05.2017 ISBN :  9782340017795
Le droit international privé s'impose, aujourd'hui, comme une composante incontournable de la pratique juridique. L'élément d'extranéité pourra se manifester, dans un dossier, au travers de la nationalité des personnes impliquées, de la localisation...Lire la suite
LIVRE
35,00€
Disponible
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
FORMAT NUMÉRIQUE
29,99€
notifications_none ÊTRE ALERTÉ
Haut de page