Droit constitutionnel. La Ve République

Cet ouvrage se veut différent des nombreux autres manuels de Droit constitutionnel de la Ve république. Contrairement à l’approche positiviste et faussement scientifique qui a la faveur des auteurs contemporains souvent tentés par le juridisme, il appréhende la Ve république  comme un ensemble de règles, de pratiques et d’usages établis pour gouverner, parce que le gouvernement des hommes est d’abord affaire de pouvoir et de volonté et que rien n’est pire que des gouvernants condamnés à l’impuissance.

Au-delà du texte, de ses révisions et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, cet ouvrage privilégie surtout l’esprit qui anime la Constitution, la logique qui est la sienne et le contexte politique dans lequel elle s’inscrit. De multiples références et témoignages enrichissent le propos afin de le nourrir de faits et d’anecdotes, afin aussi de le resituer dans la perspective de ce que voulut faire le général de Gaulle… En assumant pleinement ce parti pris qui consiste à ne pas confondre objectivité et neutralité. On ne s’étonnera donc pas de retrouver cette définition – discutée – que le général de Gaulle donnait d’une Constitution dans sa conférence de presse du 31 Janvier 1964 : « une Constitution, c’est un esprit, des institutions, une pratique ». 

Précédé d’une introduction qui souligne la singularité de la Ve république comme son enracinement dans une triple légitimité, monarchique, démocratique mais aussi aristocratique, et d’un prologue qui analyse les conditions de la transition constitutionnelle de 1958, l’ouvrage se divise en deux grandes parties : l’architecture du régime autour des pouvoirs exécutif et législatif, puis la métamorphose du régime, conséquence de la mutation du Conseil constitutionnel et d’une altération de la logique des institutions que heurte de plein fouet l’intégration européenne.

Michel Clapié est professeur à l'Université de Montpellier.