DROIT EN QUESTIONS (

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RÉSULTATS)

Relations internationales

Auteur(s) : Lavieille Jean-Marc

DROIT EN QUESTIONS 15.02.2003 ISBN :  9782729812959

Après ces six décennies d'ère nucléaire et en ces débuts de XXIe siècle l'humanité est-elle entrée dans une sorte de veille de fin des temps ou peut-elle encore accomplir une métamorphose, construire une communauté mondiale mettant en œuvre des moyens...Lire la suite

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La formation du contrat

Auteur(s) : Dagome-Labbe Yannick

DROIT EN QUESTIONS 15.12.2001 ISBN :  9782729809683

La complexité croissante des relations économiques entraîne une augmentation des hypothèses où la convention liant les parties ne se formera que suivant plusieurs étapes successives. L'étude de ce processus de formation progressive du contrat prés...Lire la suite

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Le droit de la biologie humaine : vieux débats, nouveaux enjeux

Auteur(s) : Sériaux Alain

DROIT EN QUESTIONS 15.05.2000 ISBN :  9782729869915

Cet ouvrage traite des principales difficultés rencontrées par le législateur français, lorsque, en 1994, il s'est donné pour but d'encadrer le développement des sciences de la vie humaine. Difficultés de méthode législative puisque ces lois sont le...Lire la suite

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Le renvoi préjudiciel

Auteur(s) : Clergerie Jean-Louis

DROIT EN QUESTIONS 15.02.2000 ISBN :  9782729869922

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Le service public à la française

Auteur(s) : Valette Jean-Paul

DROIT EN QUESTIONS 15.01.2000 ISBN :  9782729869878

Le service public à la française est devenu depuis quelques années le point de convergence de beaucoup de débats nationaux et européens. Les appréciations qu'il suscite relèvent parfois d'une défense vétilleuse ou d'une critique acerbe qui visent in...Lire la suite

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La création du droit

Auteur(s) : Cubertafond Bernard

DROIT EN QUESTIONS 15.02.1999 ISBN :  9782729868093

Qui crée le droit, comment, et pour quoi faire ? On doit, pour répondre à cette question, qui n'est qu'apparemment simple, sortir de la théorie d'un législateur tout puissant et inconditionné pour observer que le droit est le produit, complexe, d'un...Lire la suite

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L'Activité salariée aujourd'hui et demain

Auteur(s) : Del Sol Marion

DROIT EN QUESTIONS 15.08.1998 ISBN :  9782729867782

Cet ouvrage étudie les fondements du modèle salarial actuel (les principes du contrat de travail, ses différentes formes…). L'activité salariée est également abordée dans une vision prospective : elle est ainsi mise en parallèle avec les autres form...Lire la suite

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Les groupes de sociétés

Auteur(s) : Nurit-Pontier Laure

DROIT EN QUESTIONS 15.05.1998 ISBN :  9782729867881

Alors que les groupes de sociétés constituent une réalité d'un poids économique incontestable, le droit français ne les aborde, paradoxalement, qu'à travers quelques règles éparses et parcellaires. Il n'existe pas de statut des groupes de sociétés...Lire la suite

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Le triangle : Elysée - Matignon - Palais Bourbon

Auteur(s) : Uchan Olga

DROIT EN QUESTIONS 15.01.1998 ISBN :  9782729867775

Cet ouvrage n'apparaît pas comme un manuel de droit constitutionnel classique. Il a pour ambition d'observer et d'analyser le comportement de trois organes essentiels dans les institutions de la Ve République. L'analyse sera dynamique en cherchant à...Lire la suite

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Les voies de passage et de communication internationales

Auteur(s) : Thibaut François

DROIT EN QUESTIONS 15.10.1997 ISBN :  9782729847708

Cet ouvrage ouvre des pistes : il invite au voyage juridique, à l'exploration des relations internationales liées à la découverte des territoires, des fleuves, de la mer et des airs. Par conséquent, il se préoccupe de transport et de commerce, du ru...Lire la suite

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Les créations immatérielles et le droit

Auteur(s) : Vivant Michel

DROIT EN QUESTIONS 15.08.1997 ISBN :  9782729847739

L'ambition de cet ouvrage n'est pas, en quelques pages, de faire du lecteur un spécialiste du droit des brevets ou du droit des marques, mais de lui donner une vision de la création de l'esprit, la création immatérielle, telle que saisie par le droi...Lire la suite

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Les grands arrêts contradictoires

Auteur(s) : Lecocq Pierre-André

DROIT EN QUESTIONS 15.03.1997 ISBN :  9782729897321

Le système juridictionnel dualiste "à la française" pose aux justiciables, aux juristes, et aux étudiants en droit des questions complexes, résultant notamment des contradictions entre juridictions suprêmes, susceptibles d'affaiblir l'État de droit....Lire la suite

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Le principe de subsidiarité

Auteur(s) : Clergerie Jean-Louis

DROIT EN QUESTIONS 15.03.1997 ISBN :  9782729897284

Depuis que le traité de Maastricht l'a consacré en tant que principe général du droit communautaire, la subsidiarité est devenue un thème incontournable. Il est en effet peu fréquent qu'un concept, d'ailleurs plus philosophique que juridique, ait susci...Lire la suite

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