Médecine légale - droit de la Santé

Partie I DROIT DE LA SANTÉ

Module 1 Apprentissage de l’exercice médical
Item 6 Secret professionnel
Item 6 Dossier médical
Item 7 Début de vie, fin de vie
Item 10 Responsabilité médicale civile, administrative, pénale et disciplinaire
Item hors ECN Évaluation juridique du dommage corporel

Module 4 Handicap - Incapacité - Dépendance
Item 52 Protection des majeurs

Partie II MÉDECINE LÉGALE

Médecine légale judiciaire

Module 1 Apprentissage de l’exercice médical
Item 8 Certificats médicaux – Réquisition à médecin
Item 8 Constat et certifi cation des décès
Item 8 Violences physiques, psychiques et sexuelles
Item 9 Les soins psychiatriques sous contrainte

Module 3 Maturation et vulnérabilité
Item 37 Violences physiques, psychiques et sexuelles

Module 11 Synthèse clinique et thérapeutique - De la plainte du patient à la décision thérapeutique - Urgences
Item 183 Violences physiques, psychiques et sexuelles

Médecine légale sociale

Module 3 Maturation et vulnérabilité
Item 46 Sujets en situation de précarité

Module 4 Handicap - Incapacité - Dépendance
Item 49 Handicap moteur, cognitif ou sensoriel

Module 7 Santé et environnement - Maladies transmissibles
Item 109 Accidents du travail – Maladies professionnelles