Droit du crédit

Cette mise au point porte sur le droit des instruments de paiement et de crédit au sens large, qui constitue généralement le dernier volet de l’enseignement du droit commercial.

• Quel est le régime des effets de commerce ?
• Comment les instruments de paiement et de crédit se sont-ils adaptés à l’évolution des technologies ?
• Comment fonctionnent les instruments de paiement (chèque, carte, virement et ses dérivés) ?
• Qu’est-ce que le prêt, la cession de créances professionnelles (bordereau Dailly), l’escompte, l’affacturage, le crédit-bail ?
• Quelles sont les règles qui gouvernent l’octroi, la rémunération, la rupture du crédit ?
• Quels sont les risques encourus par le prêteur ?
• Quelle est l’incidence de la défaillance du débiteur (surendettement, difficultés des entreprises) ?
• Quels sont les fondements de la responsabilité bancaire ?

Voici quelques questions auxquelles l’auteur de cet ouvrage s’efforce de répondre en tenant compte de l’actualité la plus récente.

Cet ouvrage correspond aux enseignements de droit des instruments de paiement et de crédit. Il constitue aussi une première approche du droit bancaire ou de droit du financement des entreprises. Il s’adresse aux étudiants de licences et de masters des facultés de droit, d’AES ou de sciences économiques, spécialisés dans le droit de l’entreprise et le domaine financier.